Concernant les nouvelles mesures sanitaires applicables à compter du 15 novembre 2021, vous pouvez consulter :
- L’arrêté préfectoral n° DSC/SDS 2021-338, publié au recueil spécial des actes administratifs de la préfecture : https://www.bains43.fr/wp-content/uploads/2021/11/ap-2021-11-15-port-du-masque-sur-les-marches.pdf
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le tableau synthétique ci-joint : https://www.bains43.fr/wp-content/uploads/2021/11/2021-11-15_-eus_-mesures-applicables-1.pdf
Nous vous rappelons par ailleurs que le passe sanitaire demeure applicable dans les mêmes conditions, selon les dispositions de l’article 47-1 du décret modifié n°2021-699 du 1er juin 2021.