Date d’affichage : 05 août 2022
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-neuf juillet à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGE – Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Monsieur Pierre-Yves BERAUD (absent à la question 37) – Monsieur Yoann VOLLE.
Etaient excusés : Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 23H30.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATION N° 37 : ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 17 JUIN 2022 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 9
Abstention : 2 Cécile HAON – Marie-France RAUST
DELIBERATION N° 38 : TARIF CANTINE MUNICIPALE : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Abstention : 1 Yoann VOLLE
DELIBERATION N° 39 : REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE MUNICIPALE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 40 : AGENTS TECHNIQUES : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 41 : REHABILITATION DE DEUX ASSEMBLEES DE VILLAGES : DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AU TITRE DE L’APPEL A PROJETS « DEVELOPPER ET PROMOUVOIR LA CONSTRUCTION EN BOIS LOCAL » : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 42 : ACHATS DE MATERIELS : DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF « CAP43 – COMMUNES » : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 43 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR L’IMPLANTATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 5 août 2022 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER