Date d’affichage : 31 août 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-quatre août à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGE – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE – Monsieur Alexis NUEL
Etaient excusés : Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22H30.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 44 : ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 29 JUILLET 2022 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 10
Abstention : 3 Carine CHACORNAC, Céline FOUILLIT, Alexis NUEL
DELIBERATION N° 45 : SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 46 : SUBVENTION JUDO CLUB BAINS-DEVES : AU TITRE DU SOUTIEN SPORTIF : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 12
Abstention : 1 Yoann VOLLE
DELIBERATION N° 47 : SUBVENTION VELAY SUD : AU TITRE DE L’EMPLOI SPORTIF : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
Monsieur Alexis NUEL ne participe pas au vote
DELIBERATION N° 48 : ECOLE PUBLIQUE LES CEDRES : ALLOCATION FOURNITURES SCOLAIRES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 49 : ECOLE PUBLIQUE LES CEDRES : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 50 : CIMETIERE : APPROBATION DES TARIFS DES CONCESSIONS, DES CASES DU COLOMBARIUM ET DU JARDIN DU SOUVENIR : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 51 : BATIMENTS COMMUNAUX : TARIFS DES LOCATIONS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 52 : BIENS MOBILIERS D’OCCASIONS : VENTE A L’AMIABLE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 53 : AGENTS TECHNIQUES : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 29 JUILLET 2022) : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 31 août 2022 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire Marie-Françoise FAVIER.