Date d’affichage : 04 octobre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-huit septembre à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGE – Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.
Etaient excusés : Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance :
Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22H00.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 54 : ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 24 AOUT 2022 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 12
Abstention : 2 Michel MARTIN – Cécile HAON
DELIBERATION N° 55 : CIMETIERE : APPROBATION DES TARIFS DES CONCESSIONS ET DES CASES DU COLOMBARIUM – ANNULE ET REMPLACE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 56 : D.E.A. : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU PRIX ET QUALITE DE L’EAU : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 13
Abstention : 1 Michel MARTIN
DELIBERATION N° 57 : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 8 SEPTEMBRE 2022 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 13
Abstention : 1 Michel MARTIN
DELIBERATION N° 58 : ADHESION A L’AGENCE D’INGENERIE DES TERRITOIRES DE HAUTE-LOIRE : ADOPTION DES STATUTS MODIFIES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 59 : FORETS RELEVANT DU REGIME FORESTIER : APPROBATION DE L’ASSIETTE DES COUPES 2023 FORET LA BONNETTE ET MONTBONNET : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 13
Abstention : 1 Marie-France RAUST
DELIBERATION N° 60 : MAISON DE SANTE : FIXATION DU PRIX D’ACHAT DU TERRAIN : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 61 : URBANISME ; PERSONNE INTERESSEE : DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
Madame Marie-Françoise FAVIER ne participe pas au vote
DELIBERATION N° 62 : INCENDIE ET SECOURS : DESIGNATION DU CORRESPONDANT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 04 octobre 2022 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER