Date d’affichage : 10 novembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-deux, le huit novembre à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGE –Monsieur Michel MARTIN – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Alexis NUEL
Etaient excusés : Madame Cécile HAON – Mme Marie-France RAUST – Monsieur Yoann VOLLE
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 21 H 35.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 63 : ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 28 SEPTEMBRE 2022 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 64 : NOMENCLATURE COMPTABLE : ADOPTION DE LA M57 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 65 : DETR 2023 : PROGRAMME DES TRAVAUX : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 66 : DEMANDE ACQUISITION DE TERRAIN SECTIONAL A CORDES : SCI CRISTAL, REPRESENTEE PAR M. ET MME ALLEGRE STEPHANE ET CHRISTELLE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 67 : REPAS DES AINES : PARTICIPATION DES CONJOINTS DE MOINS DE 68 ANS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 68 : PERSONNEL : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 69 : MOTION SUR LES FINANCES LOCALES : ADOPTION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 10 novembre 2022 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER