Date d’affichage : 13 décembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-deux, le neuf décembre à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGE –Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Yoann VOLLE
Etaient excusés : Madame Carine CHACORNAC – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22 h 00.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 70 : ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 08 NOVEMBRE 2022 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 9
Abstention : 3 Cécile HAON – Marie-France RAUST – Yoann VOLLE
DELIBERATION N° 71 : TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC : EP DU BOURG : REMPLACEMENT PAR UN ECLAIRAGE LED : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 72 : TARIFS COMMUNAUX : LOYERS 2023 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 73 : AUTORISATION DE MANDATER LES FACTURES D’INVESTISSEMENT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 74 : ECOLE LES CEDRES : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 10
Abstention : 2 Céline FOUILLIT – Yoann VOLLE
DELIBERATION N° 75 : RASED : CONVENTION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 76 : CNP-SOFAXIX : CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 9
Abstention : 3 Roselyne BRIVES – Michel MARTIN – Marie-France RAUST
DELIBERATION N° 77 : PERSONNEL : CHEQUES CADEAUX : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 13 décembre 2022 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER