Date d’affichage : 1er février 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le trente janvier à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGE – Monsieur Michel MARTIN –Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD (absent à la question 1).
Etaient excusés : Madame Cécile HAON – Monsieur Yoann VOLLE – Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22 h 05.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 1 : ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2022 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 10
Abstention : 1 Carine CHACORNAC
DELIBERATION N° 2 : CUISINE EN VELAY : ADOPTION DES NOUVEAUX TARIFS DE L’ENTENTE INTERCOMMUNALE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 10
Abstention : 2 Michel MARTIN – Albert BOYER
DELIBERATION N° 3 : CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 4 : ECLAIRAGE PUBLIC : MODIFICATION DE L’ECLAIRAGE NOCTURNE : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 8
Contre : 4 Marie-France RAUST – Carine CHACORNAC – Céline FOUILLIT – Pierre-Yves BERAUD
DELIBERATION N° 5 : APPEL AUX DONS DE LA COMMUNE DU BOUCHET SAINT NICOLAS : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 6 : IMPASSE DES CHARMILLES : REGULARISATION TRANSFERT DE VOIRIE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 7 : BON CADEAU MICHEL DECOLIN : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 1er février 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER