Date d’affichage : 6 mars 2023
LISTE DES DELIBERATIONS de 2023
L’an deux mille vingt-trois, le trois mars à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Monsieur André BAUGE – Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.
Etait représentée : Madame Roselyne BRIVES ayant donné pouvoir à Madame Marie-Françoise FAVIER.
Etaient excusés : Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22 h 10.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 8 : ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/01/2023 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Abstention : 1 Cécile HAON
DELIBERATION N° 9 : APPROBATION COMPTE DE GESTION : BUDGET 2022 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 10 : APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF : BUDGET 2022 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
Madame Marie-Françoise FAVIER ne participe pas au vote
DELIBERATION N° 11 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT : EXERCICE 2022 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 12 : URBANISME : PERSONNE INTERESSEE : DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
Madame Marie-Françoise FAVIER ne participe pas au vote
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 6 mars 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER.