Date d’affichage : 11 avril 2023

LISTE DES DELIBERATIONS DE 2023

 

L’an deux mille vingt-trois, le sept avril à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.

 

Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Monsieur André BAUGE – Monsieur Michel MARTIN – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.

 

Était représentée : Madame Roselyne BRIVES ayant donné pouvoir à Madame Sylvette JEAN

 

Etaient excusés : Madame Cécile HAON – Monsieur Alexis NUEL

 

Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN

 

La séance a été levée à 23 h 15.

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.

 

DELIBERATION N°13 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/2023 : ADOPTEE

VOTE :                  MAJORITE

Pour : 11

Abstention : 2 : Céline FOUILLIT – Carine CHACORNAC

 

DELIBERATION N°14 : BUDGET PRIMITIF 2023 : ADOPTEE

VOTE :             UNANIMITE

 

DELIBERATION N°15 : VOTE DES TAUX DES 3 TAXES : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

 

DELIBERATION N°16 : ALLOCATION 2023 : ECOLE SAINTE THERESE : ADOPTEE

 VOTE :                 UNANIMITE

 

 DELIBERATION N°17 : FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNE DE VERGEZAC : ADOPTEE

 VOTE :                  UNANIMITE

 

DELIBERATION N°18 : APPROBATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

 

DELIBERATION N°19 : TRANSFERT D’UN BIEN SECTIONAL A LA COMMUNE : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

 

L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.

Vu pour être affiché le 11 avril 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Maire

Marie-Françoise FAVIER.