Date d’affichage : 11 avril 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le sept avril à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Monsieur André BAUGE – Monsieur Michel MARTIN – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.
Était représentée : Madame Roselyne BRIVES ayant donné pouvoir à Madame Sylvette JEAN
Etaient excusés : Madame Cécile HAON – Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 23 h 15.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N°13 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/2023 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Abstention : 2 : Céline FOUILLIT – Carine CHACORNAC
DELIBERATION N°14 : BUDGET PRIMITIF 2023 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°15 : VOTE DES TAUX DES 3 TAXES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°16 : ALLOCATION 2023 : ECOLE SAINTE THERESE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°17 : FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNE DE VERGEZAC : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°18 : APPROBATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°19 : TRANSFERT D’UN BIEN SECTIONAL A LA COMMUNE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 11 avril 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER.