Date d’affichage : 15 mai 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le douze mai à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGÉ – Monsieur Michel MARTIN –Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.
Était représentée : Madame Cécile HAON ayant donné pouvoir à Monsieur Michel MARTIN
Était excusé : Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22 h 30
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 20 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/04/2023 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 13
Abstention : 1 : Roselyne BRIVES
DELIBERATION N°21 : ADRESSAGE : COMPLEMENT DE DENOMINATION DES VOIES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 22 : TRANSFERT D’UN BIEN SECTIONAL A LA COMMUNE : ANNULE ET REMPLACE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 23 : CONTRAT DE PRÊT : EMPRUNTEUR AUTORISANT L’ARBITRAGE VERS UN TAUX FIXE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
Vu pour être affiché le 15 mai 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER