Date d’affichage : 08 août 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le quatre août à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGE – Monsieur Michel MARTIN – Madame Annie EXBRAYAT –Madame Marie-France RAUST – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE
Etait représenté : Monsieur Alain ROBERT ayant donné pouvoir à Madame Marie-Françoise FAVIER
Etaient excusés : Madame Cécile HAON – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 23 h 30.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 28 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2023 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 10
Abstention : 1 : Annie EXBRAYAT
DELIBERATION N° 29 : REPAS CANTINE MUNICIPALE : ADOPTION DES NOUVEAUX TARIFS : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 10
Abstention : 1 : VOLLE Yoann
DELIBERATION N° 30 : CANTINE MUNICIPALE : ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 31 : ENTENTE INTERCOMMUNALE RELATIVE A LA PRODUCTION DE REPAS PAR LA CUISINE EN VELAY : AVENANT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 32 : SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 9
Abstention : 2 : BOYER Albert – VOLLE Yoann
DELIBERATION N° 33 : SUBVENTION JUDO CLUB BAINS-DEVES : AU TITRE DU SOUTIEN SPORTIF : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
Monsieur Yoann VOLLE ne participe pas au vote
DELIBERATION N° 34 : SUBVENTION VELAY SUD : AU TITRE DE L’EMPLOI SPORTIF : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 35 : ECOLE PUBLIQUE LES CEDRES : ALLOCATION FOURNITURES SCOLAIRES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 36 : BATIMENTS COMMUNAUX : TARIFS DES LOCATIONS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 37 : CIMETIERE : REPRISE DES CONCESSIONS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 38 : RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE LA CAPEV : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 10
Abstention : 1 : MARTIN Michel
DELIBERATION N° 39 : REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX : DESIGNATION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 40 : AGENTS TECHNIQUES : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT (CDD) : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 41 : AGENTS TECHNIQUES : MODIFICATIONS DU TEMPS DE TRAVAIL : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 42 : PERSONNEL : AVANCEMENTS DE GRADE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 43 : BON CADEAU : MARIAGE GIRE/FOUILLIT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 08 août 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER