Date d’affichage : 25 septembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le 21 septembre à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGE – Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC (absente à la question 1) – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD.
Était représenté : Monsieur Yoann VOLLE ayant donné pouvoir à Madame Roselyne BRIVES.
Était excusé : Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 21 h 40.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 44 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/08/2023 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 12
Abstention : 1 : Céline FOUILLIT
DELIBERATION N° 45 : BUDGET PRINCIPAL : ADMISSION EN NON-VALEUR : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 46 : BUDGET PRINCIPAL : EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) ET SIGNATURE DE LA CONVENTION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 47 : CIMETIERE : APPROBATION DES TARIFS DES CONCESSIONS, DES CASES DU COLOMBARIUM ET DU JARDIN DU SOUVENIR : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 48 : APPROBATION DE L’ASSIETTE DES COUPES 2024 POUR LES FORETS RELEVANT DU REGIME FORESTIER : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 13
Abstention : 1 : Marie-France RAUST
DELIBERATION N° 49 : GESTION DES UPC DE PLUS DE 1 000 REPAS : TRANSFERT DE LA COMPETENCE A LA CAPEV : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 50 : BIEN SANS MAITRE : TRANSFERT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 51 : PERSONNEL : CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 52 : CATASTROPHES NATURELLES : CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE : REJETEE
VOTE :
Pour : 5
Contre : 5 : Cécile HAON – Marie-France RAUST – Carine CHACORNAC – Céline FOUILLIT – Pierre-Yves BERAUD
Abstention : 4 : Roselyne BRIVES – André BAUGÉ – Michel MARTIN – Yoann VOLLE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 25 septembre 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER