Date d’affichage : 23 octobre 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

L’an deux mille vingt-trois, le 20 octobre à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.

Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGÉ – Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD.

Était représenté : Monsieur Yoann VOLLE ayant donné pouvoir à Madame Roselyne BRIVES.

Était absent : Monsieur Alexis NUEL

Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN

La séance a été levée à 22 h 45.

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.

DELIBERATION N° 53 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/09/2023 : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

DELIBERATION N° 54 : GEPU : Approbation du Procès-Verbal de la mise à disposition des biens : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

DELIBERATION N° 55 : GEPU : Délégation de compétence à la CAPEV et approbation de la convention de délégation d’exploitation : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

DELIBERATION N° 56 : VOIRIE « LOTISSEMENT LE CHOUCHIROU » : REGULARISATION : ADOPTEE

VOTE :                 UNANIMITE

DELIBERATION N° 57 : ECOLE SAINTE THERESE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

DELIBERATION N° 58 : RIFSEEP : ACTUALISATION DES CATEGORIES ET DES MONTANTS : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

DELIBERATION N° 59 : PERSONNEL : ACTUALISATION DU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.

Vu pour être affiché le 23 octobre 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Maire

Marie-Françoise FAVIER