Date d’affichage : 27 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le 23 novembre à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Étaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur Michel MARTIN – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.
Étaient représentés : Monsieur André BAUGÉ ayant donné pouvoir à Madame Marie-Françoise FAVIER. Madame Cécile HAON ayant donné pouvoir à Monsieur Michel MARTIN.
Était excusée : Madame Marie-France RAUST
Était absent : Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 23 h 00.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 60 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/10/2023 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 61 : D.E.A. : RAPPORT ANNUEL DU PRIX ET QUALITE DE L’EAU : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Abstention : 2 : Michel MARTIN et Cécile HAON
DELIBERATION N° 62 : STATUTS DE LA CAPEV : APPROBATION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 63 : CAPEV : AVIS SUR LE PROJET DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET D’INFORMATION DES DEMANDEURS DE LOGEMENT SOCIAL : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 64 : ETUDE DIAGNOSTIC THERMIQUE DE L’ECOLE SAINTE THERESE : MISE A JOUR : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 65 : DETR 2024 : PROGRAMME DES TRAVAUX : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 66 : CANTINE MUNICIPALE : AVENANT AU REGLEMENT INTERIEUR : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 67 : REPAS DES AINES : PARTICIPATION DES CONJOINTS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 27 novembre 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Marie-Françoise FAVIER.