Date d’affichage : 18 décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le 15 décembre à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGé – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Monsieur Pierre-Yves BERAUD.
Etaient représentés : Monsieur Michel MARTIN ayant donné pouvoir à Monsieur Pierre-Yves BERAUD. Madame Céline FOUILLIT ayant donné pouvoir à Madame Roselyne BRIVES.
Étaient excusés : Madame Cécile HAON – Madame Carine CHACORNAC – Monsieur Yoann VOLLE.
Était absent : Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN.
La séance a été levée à 22h45.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 68 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/11/2023 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 10
Abstention : 1 : Marie-France RAUST
DELIBERATION N° 69 : Autorisation de mandater les factures d’investissement : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 70 : TARIFS COMMUNAUX : LOYERS 2024 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 71 : SALLE DES FêTES : ACTUALISATION CONVENTION D’UTILISATION ET REGLEMENT INTERIEUR : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 72 : CUISINE EN VELAY : ADHESION A UNE NOUVELLE ENTENTE INTERCOMMUNALE ET ADOPTION DES TARIFS 2024 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 73 : ADRESSAGE : RECTIFICATIF DENOMINATION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 74 : PERSONNEL : CHEQUES CADEAUX ET DEPART A LA RETRAITE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 18 décembre 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Marie-Françoise FAVIER.