Date d’affichage : 15 février 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

L’an deux mille vingt-quatre, le 13 février à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.

Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGÉ – Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.

Etaient représentés : /

Était excusée : Madame Marie-France RAUST

Était absent : Monsieur Alexis NUEL

Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN

La séance a été levée à 21 h 20.

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.

DELIBERATION N° 1 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2023 : ADOPTEE

VOTE :                  MAJORITE

Pour : 10

Abstentions : 3 : Michel MARTIN – Cécile HAON – Carine CHACORNAC

DELIBERATION N° 2 : COORDINATION DES ANIMATIONS ENTRE BIBLIOTHEQUES : APPROBATION DE LA RESTITUTION DE LA COMPETENCE : ADOPTEE

VOTE :                 UNANIMITE

DELIBERATION N° 3 : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE :  SIGNATURE DU CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

DELIBERATION N° 4 : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE : ACCOMPAGNEMENT DE L’ACTIVITE DES BENEVOLES GERANT LA BIBLIOTHEQUE : ADOPTEE

VOTE :                 UNANIMITE

DELIBERATION N° 5 : CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES : MANDAT AU CDG : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

DELIBERATION N° 6 : TAXE FONCIERE : EXONERATION EN FAVEUR DES LOGEMENTS NEUFS PRESENTANT UNE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE ELEVEE : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

DELIBERATION N° 7 : BIEN SANS MAITRE : DESIGNATION DU CABINET ACTIF POUR ASSISTANCE : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

DELIBERATION N° 8 : BIEN SANS MAITRE : VENTE D’UNE PARCELLE A PARTICULIER : ADOPTEE

VOTE :                  UNANIMITE

L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.

Vu pour être affiché le 15 février 2024 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Maire,

Marie-Françoise FAVIER.