Date d’affichage : 07 mars 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le 05 mars à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGé – Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.
Etaient représentés : /
Était excusée : Madame Marie-France RAUST
Était absent : Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22h05.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N°9 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/02/2024 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°10 : DEMANDE DE SUBVENTIONS 2024 : DETR ET FONDS VERT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°11 : COMPTE FINANCIER UNIQUE : APPROBATION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
Madame Marie-Françoise FAVIER ne participe pas au vote
DELIBERATION N°12 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT – EXERCICE 2023 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 07 mars 2024 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER