Date d’affichage : 22 mai 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le 17 mai à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents :
Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGé – Madame Cécile HAON – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE
Etait représenté :
Monsieur Michel MARTIN ayant donné pouvoir à Madame Cécile HAON
Était absent :
Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance :
Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22 h 45.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 20 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/04/2024: ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 13
Abstention : 1
Marie-France RAUST
DELIBERATION N° 21 : TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC : RENOUVELLEMENT EP A CORDES, MONTBONNET ET BOEUX : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°22 : NOUVEAU MEDECIN : REMISE EXCEPTIONNELLE DES LOYERS (F2 ET CABINET MEDICAL) : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 23 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LE SDE 43 : RENOUVELLEMENT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 24 : DEMANDE DE SUBVENTION CAP 43 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 25 : JURES D’ASSISES 2025 : TIRAGE AU SORT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 26 : PERSONNEL : PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Contre : 3
Sylvette JEAN
Roselyne BRIVES
Marie-France RAUST
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 22 mai 2024 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER