Date d’affichage : 05.08.2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le 02 août à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGÉ – Monsieur Michel MARTIN – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD (absent aux questions 1 et 2) – Monsieur Yoann VOLLE.
Était représentée : Madame Cécile HAON ayant donné pouvoir à Monsieur Michel MARTIN.
Était absent : Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22 h 50.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 27 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/05/2024 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Abstention : 2 : Michel MARTIN – Cécile HAON
DELIBERATION N° 28 : APPROBATION DE L’ASSIETTE DES COUPES 2025 POUR LES FORETS RELEVANT DU REGIME FORESTIER : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 12
Contre : 1 : Marie-France RAUST
DELIBERATION N°29 : URBANISME – PERSONNE INTERESSEE : DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
Marie-Françoise FAVIER ne participe pas au vote
DELIBERATION N° 30 : SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 31 : SUBVENTION JUDO CLUB BAINS-DEVES : AU TITRE DU SOUTIEN SPORTIF : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 32 : SUBVENTION VELAY SUD : AU TITRE DE L’EMPLOI SPORTIF : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 33 : ECOLE PUBLIQUE LES CEDRES : ALLOCATION FOURNITURES SCOLAIRES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 34 : BATIMENTS COMMUNAUX : TARIFS DES LOCATIONS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 6 août 2024 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER