Date d’affichage : 18.12.2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le 16 décembre 2024 à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGÉ – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Yoann VOLLE.
Etaient représentés : /
Étaient absents : Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Marie-France RAUST – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22 h 30.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 43 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/10/2024 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 8
Abstention : 2 : Annie EXBRAYAT – Yoann VOLLE
DELIBERATION N° 44 : D.E.T.R. 2025 : PROGRAMME DES TRAVAUX : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 45 : AIRE DE COVOITURAGE A CORDES : CONVENTION RELATIVE A L’ENTRETIEN : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 46 : D.E.A. : RAPPORT ANNUEL DU PRIX ET DE LA QUALITE DU SERVICE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 47 : REPAS DES AINES : PARTICIPATION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 48 : ECOLE SAINTE THERESE : RENOUVELLEMENT DU BAIL : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 49 : TARIFS COMMUNAUX : LOYERS 2025 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 50 : GYMNASE : LOCATION A PARTICULIER : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 7
Abstention : 3 : Roselyne BRIVES – Annie EXBRAYAT – Céline FOUILLIT
DELIBERATION N° 51 : I.H.T.S. : ACTUALISATION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 52 : PERSONNEL : CHEQUES CADEAUX : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 9
Contre : 1 : Yoann VOLLE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 18 décembre 2024 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER