Date d’affichage 11.04.2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le 09 avril à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGé – Monsieur Michel MARTIN – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.
Etaient représentés : /
Étaient absents : Madame Cécile HAON – Madame Marie-France RAUST – Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 23 h 30.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 10 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/03/2025 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 10
Abstention : 2 : Michel MARTIN – Céline FOUILLIT
DELIBERATION N° 11 : BUDGET PRIMITIF 2025 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 7
Abstention : 5 : André BAUGé – Carine CHACORNAC – Céline FOUILLIT – Pierre-Yves BERAUD – Yoann VOLLE
DELIBERATION N° 12 : APPROBATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS 2025 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 13 : VOTE DES TAUX DES 3 TAXES : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 7
Abstention : 5 : André BAUGé – Carine CHACORNAC – Céline FOUILLIT – Pierre-Yves BERAUD – Yoann VOLLE
DELIBERATION N° 14 : ALLOCATION 2025 : ECOLE SAINTE THERESE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 15 : FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLE DES CEDRES : PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE VERGEZAC : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 16 : PERSONNEL : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Abstention : 1 : Michel MARTIN
DELIBERATION N° 17 : PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) : INSCRIPTION D’UN ITINERAIRE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 18 : UKRAINE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 9
Abstention : 3 : Alain ROBERT – Michel MARTIN – Céline FOUILLIT
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 11 avril 2025 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Marie-Françoise FAVIER.