Date d’affichage 12.06.2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le 10 juin à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGé – Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT.
Etaient représentés : Monsieur Albert BOYER – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.
Étaient absents : Madame Marie-France RAUST – Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22 h 30.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 19 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/04/2025 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 20 : DETERMINATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES DELEGUES AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE A COMPTER DU PROCHAIN RENOUVELLEMENT DES CONSEILS MUNICIPAUX : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 21 : JURES D’ASSISES 2026 : TIRAGE AU SORT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 22 : CREATION D’UN CREMATORIUM SUR LA COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE SUR DOLAIZON : AVIS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 23 : ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE (ANEM) : ADHESION : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 12
Abstention : 1 : Michel MARTIN
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 12 juin 2025 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER