Date d’affichage 06.08.2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le 05 août à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGé – Monsieur Michel MARTIN – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Carine CHACORNAC – Monsieur Pierre-Yves BERAUD.
Était représentée : Madame Cécile HAON.
Étaient absents : Madame Marie-France RAUST – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Yoann VOLLE – Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN.
La séance a été levée à 23 h 10.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 24 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2025 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 25 : DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS : CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 26 : SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 27 : SUBVENTION JUDO CLUB BAINS-DEVES : AU TITRE DU SOUTIEN SPORTIF : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 28 : SUBVENTION VELAY SUD : AU TITRE DE L’EMPLOI SPORTIF : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 29 : ECOLE PUBLIQUE LES CEDRES : ALLOCATION FOURNITURES SCOLAIRES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 30 : ECOLE SAINT REGIS-SAINT MICHEL : ALLOCATION 2025 POUR LES ELEVES EN CLASSE ULIS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 31 : BATIMENTS COMMUNAUX : TARIFS DES LOCATIONS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 32 : SDE : TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC A BOEUX ET LESBINEYRES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 33 : CANTINE MUNICIPALE : ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR :ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 34 : DEBARDAGE FORET DE MONTBONNET : ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE A UN PARTICULIER SUITE A UN DOMMAGE OCCASIONNE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 35 : RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 : NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 06 août 2025 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER