Date d’affichage 19.11.2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le 17 novembre à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Étaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGÉ – Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD.
Était représentée : Madame Annie EXBRAYAT.
Étaient absents : Monsieur Yoann VOLLE – Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN.
La séance a été levée à 22 h 50.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 36 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/08/2025 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Abstention : 2 : Marie-France RAUST – Céline FOUILLIT
DELIBERATION N° 37 : CIMETIERE : APPROBATION DES TARIFS DES CONCESSIONS, DES CASES DU COLOMBARIUM ET DU JARDIN DU SOUVENIR : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 38 : D.E.A. : RAPPORT ANNUEL DU PRIX ET DE LA QUALITE DU SERVICE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 39 : COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY : MODIFICATION DES STATUTS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 40 : FORET SECTIONALE DE FAY : APPROBATION DU DOCUMENT DE PRESCRIPTION POUR LA PERIODE 2026-2045 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Contre : 1 : Marie-France RAUST
Abstention : 1 : Michel MARTIN
DELIBERATION N° 41 : GENDARMERIE : SUPPRESSION DES LOYERS DES GARAGES : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 7
Contre : 2 : Michel MARTIN – Marie-France RAUST
Abstention : 4 : Roselyne BRIVES – André BAUGÉ – Carine CHACORNAC – Pierre-Yves BERAUD
DELIBERATION N° 42 : REPAS DES AINES : PARTICIPATION DES CONJOINTS DE MOINS DE 70 ANS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 19 novembre 2025 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER