Date d’affichage 17.12.2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le 15 décembre à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Étaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGÉ – Monsieur Michel MARTIN – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.
Étaient représentés : /
Étaient absents : Madame Cécile HAON -Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN.
La séance a été levée à 22 h 00.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 43 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/11/2025 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Abstention : 2 : Annie EXBRAYAT – Yoann VOLLE
DELIBERATION N° 44 : D.E.T.R.2026 : PROGRAMME DES TRAVAUX : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 45 : MAISON DE SANTE : DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 46 : TARIFS COMMUNAUX : LOYERS 2026 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 47 : AGENTS RECENSEURS : REMUNERATION : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 12
Abstention : 1 : Marie-France RAUST
DELIBERATION N° 48 : URBANISME ; PERSONNE INTERESSEE : DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
Marie-Françoise FAVIER ne participe pas au vote
DELIBERATION N° 49 : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – VOLET SANTE : ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION DU CDG 43 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 50 : PERSONNEL : CHEQUES CADEAUX : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 17 décembre 2025 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Marie-Françoise FAVIER.