Date d’affichage 11.03.2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-six, le 09 mars à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGÉ – Monsieur Michel MARTIN – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD.
Etaient représentés : /
Étaient absents : Madame Cécile HAON – Madame Marie-France RAUST – Monsieur Yoann VOLLE –Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN.
La séance a été levée à 23 h 15.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 01 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2025 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 02 : AUTORISATION DE MANDATER LES FACTURES D’INVESTISSEMENT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 03 : COMPTE FINANCIER UNIQUE : APPROBATION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
Marie-Françoise FAVIER ne prend pas part au vote
DELIBERATION N° 04 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT – EXERCICE 2025 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 05 : MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION SUR LA COMMUNE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 06 : ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE (ANEM) : RENOUVELLEMENT ADHESION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 07 : APE ECOLE DES CEDRES : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ACHAT DE MOBILIER : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 08 : APE ECOLE DES CEDRES : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA PARTICIPATION A UN VOYAGE SCOLAIRE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 09 : CLUB D’EDUCATION CANINE ET D’AGILITY : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ORGANISATION D’UN CONCOURS NATIONAL CANIN : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 11 mars 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Marie-Françoise FAVIER.