
Date d’affichage 23.03.2026
L’an deux mille vingt-six, le 20 mars à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire sortante
Etaient présents : Ms – Mmes : Alain ROBERT – Roselyne BRIVES – Michel MARTIN – Céline GIRE – Christian SABY – Barbara DA SILVA – Patrice BOIT – Séverine BOUQUET – Vincent ROCHE – Marie-France RAUST – Kévin PÉLISSE – Carine CHACORNAC – Karine BÉAL SUC – Christophe AUBRY.
Etaient représentés : M. Johan BRÉDOIRE qui a donné procuration à Séverine BOUQUET.
Participait à la réunion : Mme Christelle GAGNE, Secrétaire Générale de Mairie.
Secrétaire de séance : Madame Céline GIRE.
La séance a été levée à 21 h 31.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
La séance se poursuit sous la présidence du doyen d’âge M. Michel MARTIN.
DELIBERATION N° 10 : ELECTION DU MAIRE :
1er tour de scrutin
Nombre de votants : 15
Bulletin blanc : 2
Suffrages exprimés : 13
Majorité absolue des suffrages exprimés : 8
Alain ROBERT a obtenu 13 voix. Il est proclamé Maire de la Commune de Bains et est immédiatement installé.
La séance se poursuit sous la présidence de M. Alain ROBERT, Maire.
DELIBERATION N° 11 : FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINT
Le conseil municipal fixe à quatre le nombre d’adjoints.
DELIBERATION N° 12 : ELECTION DES ADJOINTS
1er tour de scrutin
Nombre de votants : 15
Bulletin blanc : 1
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue des suffrages exprimés : 8
La liste de Madame Roselyne BRIVES a obtenu 14 voix.
Ont été proclamé Adjoints de la Commune de Bains et est immédiatement installés :
- Madame Roselyne BRIVES : 1ère Adjointe,
- Monsieur Michel MARTIN : 2ème Adjoint,
- Madame Céline GIRE : 3ème Adjointe,
- Monsieur Christian SABY : 4ème Adjoint.
DELIBERATION N° 13 : CHARTE DE L’ELU LOCAL
Après lecture de la charte de l’élu local, le Maire remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de l’élu local et du chapitre III du CGCT consacré aux conditions d’exercice des mandats municipaux.
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 23 mars 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Alain ROBERT.