Date d’affichage 30 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-six, le 27 avril à 20h31, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain ROBERT, Maire.
Etaient présents : Ms – Mmes : Alain ROBERT – Roselyne BRIVES – Michel MARTIN – Céline GIRE – Christian SABY – Marie-France RAUST – Patrice BOIT – Karine BÉAL SUC – Séverine BOUQUET – Vincent ROCHE – Carine CHACORNAC – Barbara DA SILVA – Kévin PÉLISSE – Johan BRÉDOIRE – Christophe AUBRY.
Etaient représentés : /
Étaient absents : /
Secrétaire de séance : Mme Céline GIRE.
La séance a été levée à 22 h 27.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Alain ROBERT déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 28 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/2026 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N° 29 : BUDGET PRIMITIF 2026 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 1 : Christophe AUBRY
DELIBERATION N° 30 : VOTE DES TAUX DES 3 TAXES : NON ADOPTEE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 2 : Alain ROBERT, Michel MARTIN
Contre : 11
Abstention : 2 : Kévin PÉLISSE, Christian SABY
DELIBERATION N° 31 : ALLOCATIONS 2026 ÉCOLE SAINTE THÉRÈSE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N° 32 : FRAIS DE FONCTIONNEMENT ÉCOLE DES CÈDRES, PARTICIPATION COMMUNE DE VERGEZAC : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N° 33 : COMMISSION TRAVAUX/URBANISME/ENVIRONNEMENT, MODOFICATION DES MEMBRES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N° 34 : CCID, proposition des membres : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N°35 : ECLAIRAGE PUBLIC, remplacement par des LED dans les villages : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N° 36 : GENDARMERIE DE BAINS, TRAVAUX SOUS COUVERT DU DISPOSITIF B12 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 30 avril 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Alain ROBERT.