Date d’affichage 21/10/2026
L’an deux mille vingt-six, le 19 octobre 2026 à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain ROBERT, Maire.
Etaient présents : Ms – Mmes : Alain ROBERT – Roselyne BRIVES – Michel MARTIN – Céline GIRE – Christian SABY – Marie-France RAUST – Patrice BOIT – Karine BÉAL SUC – Séverine BOUQUET – Vincent ROCHE – Carine CHACORNAC – Barbara DA SILVA – Kévin PÉLISSE – Johan BRÉDOIRE – Christophe AUBRY.
Secrétaires de séance : Mmes Céline GIRE, Séverine BOUQUET.
La séance a été levée à 22h07.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Alain ROBERT déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N°62 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/08/2026 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 2 : Carine Chacornac – Vincent Roche
DELIBERATION N°63 : Régularisation sur amortissement 2017 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°64 : Travaux d’éclairage public : programmation lanternes et pose d’un tegis lite : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 14
Contre : 1 : Christophe AUBRY
Abstention : 0
DELIBERATION N°65 : Avis sur le projet de pacte de gouvernance entre la CAPEV et ses communes membres : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 1 : Karine BEAL SUC
DELIBERATION N°66 : Bâtiments Communaux : autorisation de signer un bail professionnel : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°67 Cimetière : Approbation des tarifs des concessions, des cases du colombarium et du jardin du souvenir : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°68 : Repas des Ainés : Participation des conjoints de moins de 70 ans : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°69 : Personnel : Chèques cadeaux : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 21 octobre 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Alain ROBERT.