Date d’affichage : 15 avril 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le 09 avril à 20h30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGÉ– Monsieur Michel MARTIN – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Pierre-Yves BERAUD.
Etaient représentés :
Madame Cécile HAON ayant donné pouvoir à Monsieur Michel MARTIN
Monsieur Yoann VOLLE ayant donné pouvoir à Madame Sylvette JEAN
Était excusée : Madame Marie-France RAUST
Était absent : Monsieur Alexis NUEL
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 23h15.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 13 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/03/2024 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 14 : BUDGET PRIMITIF 2024 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°15 : APPROBATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS 2024 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 16 : VOTE DES TAUX DES 3 TAXES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 17 : ALLOCATION 2024 ECOLE SAINTE THERESE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 18 : FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLE DES CEDRES : PARTICIPATION COMMUNE DE VERGEZAC : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 19 : TRANSFERT D’UN BIEN SECTIONAL A LA COMMUNE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 15 avril 2024 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER