Date d’affichage 07.10.2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le 03 octobre 2024 à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGÉ – Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Madame Céline FOUILLIT.
Était représentée : Madame Annie EXBRAYAT ayant donné pouvoir à Madame Marie-Françoise FAVIER.
Étaient absents : Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE – Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22 h 45.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 35 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/08/2024 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 36 : CIMETIERE : APPROBATION DES TARIFS DES CONCESSIONS, DES CASES DU COLOMBARIUM ET DU JARDIN DU SOUVENIR : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 37 : BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 38 : ALLOCATION 2024 : ECOLE SAINT REGIS-SAINT MICHEL : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Abstention : 1 : Michel MARTIN
DELIBERATION N° 39 : BIENS DE SECTION DE CORDES : TRANSFERT A LA COMMUNE DE BAINS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 40 : PARCELLES COMMUNALES : VENTE A PARTICULIER : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 41 : AGENCE POSTALE COMMUNALE : RENOUVELLEMENT CONVENTION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 42 : CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES : SOUSCRIPTION AU NOUVEAU CONTRAT GROUPE : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 11
Abstention : 1 : Céline FOUILLIT
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 07 octobre 2024 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER