Date d’affichage 17.03.2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le 14 mars à 20 h 30, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Françoise FAVIER, Maire.
Etaient présents : Madame Marie-Françoise FAVIER – Monsieur Albert BOYER – Madame Sylvette JEAN – Monsieur Alain ROBERT – Madame Roselyne BRIVES – Monsieur André BAUGé – Madame Annie EXBRAYAT – Madame Marie-France RAUST – Madame Carine CHACORNAC – Monsieur Pierre-Yves BERAUD – Monsieur Yoann VOLLE.
Etaient représentés : /
Étaient absents : Monsieur Michel MARTIN – Madame Cécile HAON – Madame Céline FOUILLIT – Monsieur Alexis NUEL.
Secrétaire de séance : Madame Sylvette JEAN
La séance a été levée à 22 h 30.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Madame Marie-Françoise FAVIER déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 05 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/02/2025 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 9
Abstention : 2 : Carine CHACORNAC – Yoann VOLLE
DELIBERATION N° 06 : AUTORISATION DE MANDATER LES FACTURES D’INVESTISSEMENT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 07 : COMPTE FINANCIER UNIQUE : APPROBATION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 08 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT–EXERCICE 2024 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 09 : CONVENTION AVEC LE SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES DEMANDES D’URBANISME DE LA CAPEV : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 17 mars 2025 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire
Marie-Françoise FAVIER