
Date d’affichage 1er avril 2026
L’an deux mille vingt-six, le 30 mars à 20h31, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain ROBERT, Maire.
Etaient présents : Ms – Mmes : Alain ROBERT – Roselyne BRIVES – Michel MARTIN – Céline GIRE – Christian SABY – Marie-France RAUST – Patrice BOIT – Karine BÉAL SUC – Séverine BOUQUET – Vincent ROCHE – Carine CHACORNAC – Barbara DA SILVA – Kévin PÉLISSE – Johan BRÉDOIRE – Christophe AUBRY.
Etaient représentés : /
Étaient absents : /
Secrétaire de séance : Mme Céline GIRE.
La séance a été levée à 22 h 20.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Alain ROBERT déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N° 14 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2026 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 13
Contre : 1 : Christophe AUBRY
Abstention : 1 : Marie France RAUST
DELIBERATION N° 15 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2026 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 16 : INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE :
DELIBERATION N° 17 : DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 14
Abstention : 1 : Christophe AUBRY
DELIBERATION N° 18 : COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) : désignation des membres : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 19 : COMMISSION DES FINANCES : désignation des membres : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 20 : COMMISSION TRAVAUX/URBANISME/ENVIRONNEMENT : désignation des membres : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°21 : COMMISSION COMMUNICATION/TOURISME : désignation des membres : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 22 : COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES/CULTURE/ASSOCIATIONS/AFFAIRES SOCIALES : désignation des membres : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 23 : SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) : désignation des délégués : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 24 : COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS) : désignation des délégués : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 25 : SECTEUR INTERCOMMUNAL D’ENERGIE : désignation des délégués : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 26 : MINISTÉRE DE LA DÉFENSE : désignation du correspondant : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N° 27 : TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC : remplacement EP AG-1-98 au bourg : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 1er avril 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Alain ROBERT.