Date d’affichage 20 mai 2026
L’an deux mille vingt-six, le 18 mai à 20h42, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain ROBERT, Maire.
Etaient présents : Ms – Mmes : Alain ROBERT – Roselyne BRIVES – Michel MARTIN – Céline GIRE – Christian SABY – Marie-France RAUST – Patrice BOIT – Karine BÉAL SUC – Séverine BOUQUET – Vincent ROCHE – Carine CHACORNAC – Barbara DA SILVA – Kévin PÉLISSE – Johan BRÉDOIRE – Christophe AUBRY.
Etaient représentés : /
Étaient absents : /
Secrétaires de séance : Mmes Céline GIRE, Séverine BOUQUET.
La séance a été levée à 21h21.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Alain ROBERT déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N°37 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/05/2026 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N°38 : MAISON DE SANTÉ : CHOIX DES ENTREPRISES : ADOPTEE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 1 : Christophe AUBRY
DELIBERATION N°39 : DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL « CAP 43- COMMUNES » : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N° 40 : CLECT : PROPOSITION DE REPRÉSENTANTS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N°41 : DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS MUNICIPAUX : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N°42 : PERSONNEL : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2éme CLASSE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N°43 : JURES D’ASSISES AU TITRE DE L’ANNEE 2027 : TIRAGE AU SORT : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 20 mai 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Alain ROBERT.