Date d’affichage 01/07/2026
L’an deux mille vingt-six, le 29 juin à 20h31, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain ROBERT, Maire.
Etaient présents : Ms – Mmes : Alain ROBERT – Roselyne BRIVES – Michel MARTIN – Céline GIRE – Christian SABY – Marie-France RAUST – Patrice BOIT – Karine BÉAL SUC – Séverine BOUQUET – Vincent ROCHE – Carine CHACORNAC – Barbara DA SILVA – Kévin PÉLISSE – Johan BRÉDOIRE – Christophe AUBRY.
Etaient représentés : /
Étaient absents : /
Secrétaires de séance : Mmes Céline GIRE, Séverine BOUQUET.
La séance a été levée à 21h16.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Alain ROBERT déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N°44 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/05/2026 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N°45 : Construction de la maison de santé : demande de subvention à la région au titre de l’appel à projets « développer et promouvoir la construction en bois local » : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N°46 : PARKING DE LA MAISON DE SANTE, DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDE DE POLICE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION N° 47 : REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS, DESIGNATION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
DELIBERATION : REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL, APPROBATION : REPORTEE
DELIBERATION N°48 : CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 01 juillet 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Alain ROBERT.