Date d’affichage 12/08/2026
L’an deux mille vingt-six, le 10 août à 20h31, le Conseil Municipal de Bains, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain ROBERT, Maire.
Etaient présents : Ms – Mmes : Alain ROBERT – Roselyne BRIVES – Michel MARTIN – Céline GIRE – Christian SABY – Marie-France RAUST – Karine BÉAL SUC – Séverine BOUQUET – Barbara DA SILVA – Kévin PÉLISSE (à partir de la délibération 54) – Johan BRÉDOIRE – Christophe AUBRY.
Etaient représentés : Vincent ROCHE (à partir de la délibération 54).
Étaient absents : – Patrice BOIT – Carine CHACORNAC – Kévin PÉLISSE (de la délibération 51 à la délibération 53).
Secrétaires de séance : Mmes Céline GIRE, Séverine BOUQUET.
La séance a été levée à 21h54.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Alain ROBERT déclare la séance ouverte.
DELIBERATION N°51 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/07/2026 : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 2 : Marie-France RAUST – Christophe AUBRY
DELIBERATION N°52 : REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL : APPROBATION : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°53 : CANTINE MUNICIPALE : ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 10
Contre : 1 : Christophe AUBRY
Abstention : 0
DELIBERATION N°54 : BATIMENTS COMMUNAUX : TARIFS DES LOCATIONS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°55 : LOCATION TABLES ET CHAISES SALLE PELLISSIER : TARIFS : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°56 SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS : ADOPTEE
VOTE : MAJORITE
Pour : 8
Contre : 4 : Roselyne BRIVES – Marie France RAUST – Karine BEAL SUC – Barbara DA SILVA
Abstention : 1 : Johan BREDOIRE
DELIBERATION N°57 : SUBVENTION JUDO CLUB BAINS DEVES : AU TITRE DU SOUTIEN SPORTIF : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°58 : SUBVENTION VELAY SUD : AU TITRE DE L’EMPLOI SPORTIF : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°59 : SDE : TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC A AUGEAC, CHANTOIN, FAY, JALASSET, JALES, LESBINEYRES, PIGEYRES ET RAMOUROUSCLE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°60 : SDE : REFFECTION ECLAIRAGE PUBLIC : DEPOSE POTEAU BOIS AG-1-26 ET POSE D’UN CANDELABRE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
DELIBERATION N°61 : ONF : APPROBATION DE L’ASSIETTE DES COUPES 2027 POUR LES FORETS RELEVANT DU REGIME FORESTIER : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITE
L’intégralité des délibérations peut être consultée au Secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture.
Vu pour être affiché le 12 août 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Alain ROBERT.